Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») définissent les droits et obligations entre [Nom de l’entreprise] et toute personne (ci-après « le Client ») effectuant un achat sur le site [Nom du site].

2. Produits

Le site propose à la vente des sacs en cuir véritable, conçus pour les étudiants, robustes et adaptés au transport de documents, ordinateurs portables et effets personnels. Chaque produit est décrit et photographié le plus fidèlement possible.

3. Prix

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison peuvent être ajoutés lors de la validation de la commande.
[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais le produit sera facturé au tarif en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

4. Commande

Le Client valide sa commande en ligne après avoir rempli le formulaire prévu à cet effet et accepté les présentes CGV. Toute commande implique une obligation de paiement.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via [carte bancaire, PayPal, autres moyens]. Les données bancaires sont sécurisées et ne sont pas conservées par [Nom de l’entreprise].

6. Livraison

Les sacs sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.

  • Délais indicatifs : [X] jours ouvrés en France métropolitaine, [X] jours ouvrés en Europe.

  • Frais de livraison : [à préciser selon ton choix : gratuit, forfait, variable].
    En cas de retard de livraison indépendant de notre volonté (grève, transporteur, douanes…), [Nom de l’entreprise] ne pourra être tenu responsable.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans justification ni pénalité.
Le sac devra être retourné neuf, non porté et dans son emballage d’origine. Les frais de retour restent à la charge du Client, sauf erreur de notre part.

8. Garantie

Nos sacs bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).
En cas de défaut constaté, le Client pourra obtenir réparation, échange ou remboursement.

9. Responsabilité

[Nom de l’entreprise] ne pourra être tenu responsable des dommages liés à une mauvaise utilisation du sac ou à un défaut d’entretien du cuir.

10. Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement et à la livraison. Elles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Le Client peut exercer ses droits d’accès, de rectification ou de suppression en contactant [adresse e-m